Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STEPHANE MARCHAL
/
BRIOCHE FEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE FEUILLE
M. STEPHANE MARCHAL

Numéro de dépôt :
4041807
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
BRIOCHE FEUILLE de STEPHANE MARCHAL

Présentation de la marque BRIOCHE FEUILLE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par monsieur STEPHANE MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIOCHE FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur STEPHANE MARCHAL domicilié(e) 3 RUE MONSEIGNEUR TROUILLET - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEOHANE MARCHAL domicilié(e) 3 RUE MONSEIGNEUR TROUILLET - 54000 - NANCY - France.

La marque BRIOCHE FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE FEUILLE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

STEPHANE MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES! , moulin-jeannette


M. STEPHANE MARCHAL - 3 RUE MONSEIGNEUR TROUILLET - 54000 - NANCY - France


M. STEOHANE MARCHAL - 3 RUE MONSEIGNEUR TROUILLET - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736407 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever.